Les appels à projets du moment !

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Retrouvez notre sélection d’appels à projets, à manifestation d’intérêt ou à expérimentaux, régionaux et nationaux.

Appel à Manifestation d’intérêt « Manufacture de proximité » [1re vague : 04.11.2021]

L’AMI porté par l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires, préfiguré par France Tiers-lieux.

Votre projet : Tiers-lieux dédiés à la production, qui animent et apportent des services à une communauté professionnelle, les Manufactures sont des ateliers de fabrication qui se destinent en priorité à des entrepreneurs (TPE, artisans…) en leur donnant accès à des machines mutualisées, un écosystème de compétences et un environnement dynamique, propice à la création et au développement de leur activité.

Le suivi s’organise en deux phases :

  1. Une phase d’incubation - accélération de 4 mois, à destination des équipes projets pour consolider le projet présenté et appuyer sa viabilité ;
  2. Une phase d’accompagnement sur mesure de chaque Manufacture, durant 2 ans, une fois les financements octroyés.

Qui peut répondre : Les associations et personnes morales de type SCIC, SCOP, SA, SAS, SARL…les EPIC ou les SCIC, les GIP (Groupement d’Intérêt Public) et les GIE (Groupement d’Intérêt Économique)

Calendrier :
Vague 1 : dépôt 4 novembre 2021 - midi
Vague 2 : dépôt 13 janvier 2022 - midi
Vague 3 : dépôt 3 mars 2022 - midi

Plus de détails ici.

Appel à projets « Avenir montagnes ingénierie » [ Pré-dépôt le 30.11.21]

Un appel à projets porté par l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires.

Votre projet : Cet AP comporte le volet « ingénierie » de ce plan d’investissement pour le tourisme en montagne. Ce programme, en complément des autres programmes interministériels pilotés par l’ANCT, vise à apporter un appui très opérationnel à une soixantaine de territoires de montagne (dont les stations de ski et les stations thermales), désirant repenser leur stratégie de développement vers une offre touristique diversifiée, toutes saisons, durable, respectueux de la biodiversité et des paysages, et sobre en ressources naturelles et foncières.

Les mesures clefs du programme :

  1. Recrutement d’un chef de projet
  2. Mutualisation et partage des expériences entre collectivités et entre massifs
  3. Soutien en ingénierie par un accès à des offres thématiques

Qui peut répondre : portés par des collectivités territoriales (EPCI ou réseau constitué de communes) ou par d’autres acteurs (syndicat communal ou syndicat mixte, etc.) à l’échelle de territoires qui leur semblera la plus pertinente, en privilégiant les territoires déjà constitués tels que les espaces valléens, PETR, parcs. Sont éligibles les territoires situés dans les périmètres de massif portant un projet révélateur de l’économie de montagne.

Calendrier :
Date d’ouverture de la plateforme de dépôt des candidatures :30/09/2021
Date limite de pré-dépôt :30/11/2021 – 12h
Date limite des échanges pré-dépôt :17/12/2021
Date de clôture : 31/12/2021 - 12h

Plus de détails ici.

Appel à projets « Avenir Montagnes Mobilités » [30.11.2021]

Un appel à projets porté par l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires.

Votre projet : l’État accompagnera en ingénierie l’expérimentation et l’évaluation de solutions et de services de mobilité durables, innovants et de proximité en montagne par un appel à manifestation d’intérêt (AMI) porté par France Mobilités et l’ANCT.
Les territoires lauréats d’Avenir Montagnes Ingénierie bénéficieront d’un accès prioritaire, mais non exclusif.

Qui peut répondre : Sont éligibles seulement les projets respectant conjointement les deux critères suivants :

  • les projets localisés sur des territoires de densité intermédiaire à très peu dense ;
  • les projets localisés sur des territoires de l’ensemble des massifs du territoire national (en métropole et départements, régions et collectivités d’outre-mer) conformément aux périmètres de massif, territoires éligibles au programme Avenir Montagnes Ingénierie
    Sont éligibles seulement les porteurs de projets respectant :
  1. le cadre législatif ou réglementaire en vigueur et
  2. les dispositions relatives à l’exercice des compétences en matière de mobilités des personnes et/ou des biens ou
  3. les acteurs économiques et les associations, sous réserve de partenariat avec un territoire éligible

Calendrier :
Date d’ouverture de la plateforme de dépôt des candidatures :30/09/2021
Date limite de pré-dépôt : 30/11/2021 – 12h
Date limite des échanges pré-dépôt : 17/12/2021
Date de clôture : 31/12/2021 - 12h

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Appel à projets « PIA4 Industrialisation de produits et systèmes constructifs bois et autres biosourcés » [1re clôture le 15.10.21]

Un appel à projets s’inscrivant dans le cadre de la stratégie d’accélération « Solutions pour la ville durable et les bâtiments innovants » du 4e programme d’investissements d’avenir (PIA4).

Votre projet  : Cet AAP a pour objet de faire émerger des solutions :

  • 1) de production de gros-œuvre et de second œuvre dans le bâtiment (panneaux de process et contreplaqué, poutres et poutres en I, lamellé-collé, bois aboutés et contre-collés, parois extérieures et intérieures, menuiseries, sols ...)
  • 2) de préfabrication d’éléments constructifs en bois, ou autres matériaux biosourcés.

Qui peut répondre ?  : En priorité les entreprises spécialisées dans la transformation du bois vers des produits de structure, compte tenu des besoins de cette filière pour répondre aux engagements de la réglementation environnementale 2020, et à la demande en produits aboutés et collés/contrecollés dont le CLT.

Calendrier : 1re clôture le 15 octobre. 2d clôture 15 fév, puis 15 juin et 14 oct 2022..

Plus de détails ici.

Appel à manifestation d’intérêt "Vers des territoires « Zéro Artificialisation nette » : Trajectoires et déclinaison opérationnelle de la séquence Eviter-Réduire-Compenser" [jusqu’au 02.11.21]

Un appel à manifestation d’intérêt porté par l’ADEME.

Votre projet  : projets de territoires qui souhaitent mettre en œuvre une trajectoire « ambitieuse » de ZAN, en s’engageant à leur échelle à atteindre l’absence d’artificialisation nette au plus tard en 2050. L’accompagnement de l’ADEME portera sur :

  • la réalisation d’études nécessaires à l’élaboration d’une stratégie inscrivant une trajectoire ZAN (volet A) ;
  • la réalisation d’études préalables à la mise en œuvre de projets opérationnels contribuant à cette stratégie (volet B) ;

Qui peut répondre ?  : les collectivités territoriales pour le volet A et les aménageurs publics ou privés pour le volet B

Calendrier : jusqu’au 02 novembre 2021.

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Appel à commun « Résilience des territoires » [jusqu’au 17.12.21]

Un appel à commun porté par l’ADEME.

Votre projet  : le rôle de l’appel à communs (AAC) est de rassembler tous les acteurs volontaires pour produire des ressources ouvertes – les communs - et ainsi faire évoluer la résilience des territoires dans une logique d’adaptation aux changements climatiques par la création et le partage de ces communs.

Qui peut répondre ?  : tout acteur public et privé.

Calendrier : jusqu’au 17 décembre 2021.

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Appel à projets « Financer mes projets de valorisation des déchets et de déchetteries professionnelles » [au fil de l’eau]

Un appel à projets porté par la Région Auvergne-Rhône-Alpes.

Votre projet  : créer ou développer un centre de tri, une déchetterie professionnelle, une unité de valorisation matière innovante des déchets ou une unité de valorisation énergétique de CSR.
Les investissements peuvent notamment concerner :

  • la création de déchetteries professionnelles à haut niveau de service, notamment en vue de l’amélioration de la collecte des déchets du bâtiment ;
  • la mise en œuvre de solutions de valorisation matière innovante (notamment en ce qui concerne les gisements prioritaires : plastiques, déchets du bâtiment, bois, etc.).

Qui peut répondre ?  : tout porteur de projet, public ou privé, d’Auvergne-Rhône-Alpes.

Calendrier : au fil de l’eau.

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Appel à projets « Recycleries / Ressourceries » [au fil de l’eau]

Un appel à projets porté par la Région Auvergne-Rhône-Alpes.

Votre projet  :

  • création ou extension de ressourceries ou recycleries basées sur une collecte multi-flux de déchets ;
  • création ou l’extension de recycleries spécialisées dans le réemploi des matériaux de construction et des déchets de chantier (telles que les matériauthèques).

Qui peut répondre ?

  • acteurs de l’ESS : associations, structure d’insertion par l’activité économique, entreprises adaptées…
  • collectivités locales (uniquement pour les dépenses d’investissement)

Calendrier : au fil de l’eau.

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